Mentions légales
Éditeur du site
Raison sociale : [à compléter] ([à compléter])
Capital social : [à compléter]
Siège social : [à compléter]
RCS : [à compléter]
SIRET : [à compléter]
N° TVA intracommunautaire : [à compléter]
Directeur de la publication : [à compléter]
Statut professionnel
RRH Conseils exerce en qualité de Mandataire d'intermédiaire en assurance, immatriculé à l'ORIAS (Organisme pour le Registre des Intermédiaires en Assurance) sous le numéro [à compléter].
Cette immatriculation est vérifiable librement sur orias.fr.
L'activité de RRH Conseils est contrôlée par l'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR), dont le siège est situé 4 Place de Budapest, CS 92459, 75436 Paris Cedex 09 — acpr.banque-france.fr.
Courtier mandant
En qualité de mandataire d'intermédiaire, RRH Conseils agit pour le compte et sous la responsabilité du courtier [à compléter], immatriculé ORIAS sous le n° [à compléter], qui met à disposition la plateforme de cotation utilisée pour l'ensemble des devis proposés sur ce site.
Assurance de responsabilité civile professionnelle
RRH Conseils est couvert au titre de la responsabilité civile professionnelle par [à compléter] (police n° [à compléter]), couvrant France métropolitaine et DROM-COM.
Garantie financière
Garantie financière souscrite auprès de [à compléter] (n° [à compléter]).
Hébergement
Vercel Inc. — 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, USA — https://vercel.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site RRH Conseils (textes, visuels, logo, structure) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite.